Bernard Capdeville

Vous cherchez un électricien sur Nantes?

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De:	Capdeville Bernard
Objet:	prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010

IOCJ1125093S (source BOMI)

prime

12 Juillet 2012 12/07/2012

De:	Capdeville Bernard
Objet:	prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010

IOCJ1125088S (source BOMI)

prime

15 Février 2012 15/02/2012

De:	Capdeville (Bernard, Antoine)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000273977 (source JORF)

nomination

13 Avril 2007 13/04/2007

De:	Capdeville (Bernard, Antoine)
Objet:	pour l'année 2007 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000271974 (source JORF)

promotion

29 Décembre 2006 29/12/2006

De:	Bernard Capdeville
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:	Collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Capdeville (Bernard) pharmacien
Objet:	membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales Au titre de représentants désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) II. - Suppléants
Groupe:	Commission nationale de concertation des professions libérales

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000264438 (source JORF)

nomination

24 Mars 2006 24/03/2006

De:	Capdeville (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé 1° Au titre du a du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000636039 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2005 15/10/2005

De:	Bernard Capdeville
Objet:	membres du Conseil économique et social au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000629202 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2004 04/09/2004

De:	Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide) lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000238501 (source JORF)

nomination

04 Juillet 2003 04/07/2003

De:	Capdeville (Bernard) pharmacien
Objet:	membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales Au titre de représentants désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) II. - Suppléants
Groupe:	Commission nationale de concertation des professions libérales

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000600202 (source JORF)

nomination

26 Janvier 2003 26/01/2003

De:	Bernard Capdeville
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Au titre des collectivités territoriales Par le Centre national des professions de santé
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000000600931 (source JORF)

nomination

22 Janvier 2003 22/01/2003

De:	Capdeville (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé 1° Au titre du a du 2 de l'article R. 793-3 du code de la santé publique
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

conseil_administration

JORFTEXT000000227380 (source JORF)

nomination

06 Novembre 2002 06/11/2002

De:	Capdeville (Bernard) représentant la fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membres du Conseil supérieur de la pharmacie membre titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la pharmacie

JORFTEXT000000774585 (source JORF)

nomination

05 Novembre 2002 05/11/2002

De:	Capdeville (Bernard) président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

JORFTEXT000000777188 (source JORF)

nomination

24 Avril 2002 24/04/2002

De:	Bernard Capdeville
Objet:	à la conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:	Collège des professions de santé exerçant à titre libéral

JORFTEXT000000398066 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2002 01/01/2002

De:	Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000578176 (source JORF)

nomination

21 Mars 2001 21/03/2001

De:	Capdeville (Bernard)
Objet:	membres du conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie au titre des représentants des professionnels de santé exerçant en ville Pour les pharmaciens d'officine Suppléant
Groupe:	Conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000385020 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1999 28/11/1999

De:	Capdeville (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé 1o Au titre du a du 2 de l'article R. 793-3 du code de la santé publique
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000395647 (source JORF)

nomination

06 Juin 1999 06/06/1999

De:	Capdeville (Bernard) président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000760107 (source JORF)

nomination

14 Avril 1999 14/04/1999

De:	Capdeville (Bernard) président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membres du Conseil supérieur de la pharmacie membre titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la pharmacie

duree="trois ans"

JORFTEXT000000742739 (source JORF)

nomination

16 Décembre 1998 16/12/1998

De:	Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide) chef d'escadron ; 25 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000374048 (source JORF)

nomination

02 Mai 1998 02/05/1998

De:	Capdeville (Bernard) président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France ; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade SANTE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000388295 (source JORF)

nomination

12 Avril 1998 12/04/1998

De:	Capdeville (Bernard) président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux membre permanent
Groupe:	Conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux

JORFTEXT000000382716 (source JORF)

nomination

01 Juin 1997 01/06/1997

De:	Capdeville (Bernard)
Objet:	Au titre des collectivités territoriales Par le Centre national des professions de santé
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000000749015 (source JORF)

désignation

22 Avril 1997 22/04/1997

De:	Capdeville (Bernard) président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membre de la commission des comptes de la sécurité sociale personnalité qualifiée
Remplace:	Mme Auge-Caumon (Marie-Josée)
Groupe:	Commission des comptes de la sécurité sociale

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000158242 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1996 13/09/1996

De:	Capdeville (Bernard)
Objet:	membres de la Conférence nationale de santé prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé 1 représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:	Conférence nationale de santé

JORFTEXT000000378246 (source JORF)

nomination

29 Août 1996 29/08/1996

De:	Capdeville (Bernard) président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament au titre des personnalités nommées en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:	Agence du médicament

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000377209 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1996 07/07/1996

De:	Capdeville (Bernard) président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membres de la Commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000742523 (source JORF)

nomination

12 Avril 1996 12/04/1996

De:	Capdeville (Bernard) président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:	Mme Auge-Caumon (Marie-Josée)
Groupe:	Conseil supérieur de la pharmacie

JORFTEXT000000374207 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1996 02/01/1996

De:	Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000352956 (source JORF)

nomination

28 Avril 1995 28/04/1995

De:	Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide)
Objet:	pour l'année 1995 les officiers GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000551857 (source JORF)

promotion

28 Décembre 1994 28/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Bernard Capdeville

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO